Avenant pour l’application du régime simplifié agricole
Bulletin officiel des impôts.
N°133 du 18 août 2004.
Avenant relatif au délai d’option pour l’application du régime simplifié agricole à ces nouveaux redevables.
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Instructions sur la TVA préparation et entrainements des équidés
Bulletin officiel des impôts.
N°118 du 26 juillet 2004.
Règles de taxe sur la valeur ajoutée applicables aux activités de préparation et d’entrainement des équidés domestiques en vue de leur exploitation.
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Instructions sur la TVA des copropriétés et syndicats
Bulletin officiel des impôts.
N°87 du 24 mai 2004.
Copropriétés et Syndicats d’étalons. TVA. Champ d’application. Taux. Droits à déduction.
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