Dispositifs
Découvrez les dispositifs du nouveau Plan Régional Filière Équine 2023 à 2026, adopté par la Région Hauts-de-France.
A) Appels à projets
1) Equi (soutien aux investissements de la filière équine – hors hippodromes)
Les investissements doivent être directement liés aux chevaux
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Contacter le CCHDF si vous souhaitez être accompagné dans le montage de votre dossier.
Pour consulter la présentation détaillée de l'appel à projets, téléchargez ci-dessous l'annexe de la délibération dans laquelle vous trouverez les critères d'éligibilité, les dépenses éligibles, les modalités de dépôt, les dates limites, …
2) Soutien à l’amélioration de la génétique des produits issus de l’élevage équin en région Hauts-de-France
Les projets éligibles sont les saillies pour des juments de course ou de sport stationnée à l'année en Hauts-de-France, et dont le poulain naîtra dans la région. Les grilles de sélection sont différentes pour les juments de sport, de course de trot ou de galop.
Pour 2024, Il n’y a pas de règlement de l’AAP GENE (Aide à l’amélioration génétique des chevaux de sports et de course), dans l’attente de la proposition d’un nouveau règlement pour 2025 (qui sera rédigé au cours du 1er semestre 2024 et voté au cours du 2ème semestre). En effet, afin de répondre au mieux aux besoins des éleveurs, c'est-à-dire une meilleure réactivité de la Région dans les prises de décisions et de paiements de la subvention. En 2025, le dépôt des dossiers interviendra une fois les poulains nés (modalités à venir). La continuité du dispositif est assurée sur la totalité du Plan Cheval 2023-2026, les naissances des poulains en 2024 étant couverts par les dossiers déposés en 2023.
B) Dispositifs
Pour répondre aux mêmes objectifs que ceux cités ci-dessus, les projets soutenus sont les investissements visant le développement d’une activité d’organisation de courses hippiques.
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Le CCHDF se tient à la disposition des sociétés de courses pour les accompagner dans le dépôt de leur dossier
Pour consulter la présentation détaillée du dispositif, téléchargez ci-dessous l'annexe de la délibération dans laquelle vous trouverez les critères d'éligibilité, les dépenses éligibles, les modalités de dépôt, les dates limites, …
Les projets soutenus :
- valoriser les produits de l’élevage des Hauts-de-France, lors de compétitions et au travers de la communication sur ces événements de concours ;
- trouver des débouchés aux produits de l’élevage ;
- leur permettre de se qualifier pour des compétitions nationales
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Le CCHDF se tient à la disposition des associations pour les accompagner dans le dépôt de leur dossier.
Pour consulter la présentation détaillée du dispositif, téléchargez ci-dessous l'annexe de la délibération dans laquelle vous trouverez les critères d'éligibilité, les dépenses éligibles, les modalités de dépôt, les dates limites, …
Les demandes d’aide doivent être déposées entre le 1er janvier et le 30 juin de l’année N+1 de la naissance du poulain sur la plateforme dématérialisée des aides régionales à l’adresse suivante :
Consulter les modalités et le règlement.
Les projets soutenus :
- système de détection de poulinage,
- ceinture de poulinage,
- système en émetteur/récepteur,
- vidéosurveillance pour poulinage
Aucune dépense ne doit être réalisée avant le dépôt du dossier complet.
Le dispositif est ouvert, jusqu’à épuisement de l’enveloppe budgétaire qui lui est allouée.
Pour consulter la présentation détaillée du dispositif, téléchargez ci-dessous l'annexe de la délibération dans laquelle vous trouverez les critères d'éligibilité, les dépenses éligibles, les modalités de dépôt, les dates limites, …
Consulter les modalités et le règlement.
C) Plan de Sauvegarde et de valorisation du cheval Boulonnais et du cheval Trait du Nord (PSV4)
Les objectifs : assurer le maintien des effectifs des deux races et conforter leur ancrage au sein du territoire
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Le CCHDF se tient à la disposition des collectivités pour les accompagner dans le dépôt de leur dossier.
Pour consulter la présentation détaillée de l'appel à projets, téléchargez ci-dessous l'annexe de la délibération dans laquelle vous trouverez les critères d'éligibilité, les dépenses éligibles, les modalités de dépôt, les dates limites, …
Pour connaître le détail de ces dispositifs et avoir plus d’informations, veuillez consulter les documents ci-dessous :